Déposée le 28 décembre 2004 par SILVESTRE PATRICK et FORD CATHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFTEUR SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Les déposants sont SILVESTRE PATRICK domicilié(e) 2 Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France et FORD CATHY domicilié(e) 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Cathy Ford domicilié(e) 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.
La marque CAFTEUR SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILVESTRE PATRICK - 2 Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France
FORD CATHY - 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France
Mademoiselle Cathy Ford - 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422017 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle, de secours, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement su son ou des images, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic (non à usage médical). Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, contrôle technique de véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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